Règlement intérieur
Article I. Gouvernance de l’association
Le présent règlement intérieur peut être révisé chaque fois que nécessaire en cours d’année par le Comité Directeur.
Les modifications apportées en cours d’exercice feront l’objet de communication vers les adhérents, leur application est immédiate sans attendre l’approbation de l’assemblée générale annuelle. Le cas échéant, les changements devront être soumis à l’approbation de l’assemblée générale avant application sur la demande d’un tiers des membres majeurs.
Les documents spécifiques promulgués par le Comité Directeur, conformes aux statuts, déclinant les objectifs du règlement intérieur, précisant les activités et les moyens associés, constituent de fait des annexes au présent règlement et doivent être à ce titre respectés par les adhérents. Leur approbation par l’assemblée générale n’est pas requise.
Le non respect du présent règlement intérieur et de ses déclinaisons suite à rappel écrit resté sans effet peut entraîner l’exclusion de l’association.
Pour le fonctionnement et l’organisation des activités et différentes pratiques, l’association
s’appuie sur des responsables titulaires de brevet d’état ou de brevet fédéral, dénommés ci après
« animateur sportif » et de bénévoles archers confirmés ou membres du comité directeur,
dénommés ci après « responsable associatif ».
Ils sont seuls habilités à prendre les décisions concernant l’organisation des séances de pratique.
Ils peuvent être assistés par des bénévoles, archers confirmés, de l’association.
Article II. Obligation d’information
Le règlement intérieur est remis à chaque licencié ou est affiché sur le panneau d’information de l’association.
Une information spécifique sensibilisant les jeunes et leurs parents et notifiant les aspects liés à leur engagement est faite.
Les informations fédérales attachées à l’adhésion et la prise de licence sont communiquées préalablement à l’inscription et tenues à disposition des adhérents.
Les moyens de communications par panneaux d’affichage, transmission de documents papier ou dématérialisés par voie de courrier électronique (courriel, mail) et outils internet peuvent être utilisés.
En l’absence d’accès aux moyens informatiques, les informations sont transmises par courrier ou directement aux adhérents.
Article III. Adhésion à l’association
Seuls sont membres de l’association les titulaires de licence FFTA. L’adhésion est liée à la fourniture des documents et informations demandés par la FFTA, et d’une fiche d’inscription de l’association. Il ne peut être demandé d’autres informations.
Section 3.01 Adhésion
La prise de licence est faite par l’association ; le cas échéant, elle pourra être faite par le candidat à l’adhésion dans le cas où l’association opte pour la prise de licence en ligne. Dans ce cas, elle ne sera acquise qu’après validation par l’association.
L’association reste décisionnaire pour accepter ou rejeter une demande d’adhésion en fonction de ses ressources d’encadrement, d’équipement ainsi que d’installation de pratique. En cas de refus, celui-ci sera motivé.
Pour les « Jeunes » une fiche avec engagement de responsabilité attestant de l’acceptation des conditions d’adhésion est exigée.
Pour pratiquer ou transporter arc et flèches, il est impératif de pouvoir justifier de son adhésion à la FFTA en présentant la licence de la saison en cours lors de contrôles.
Section 3.02 Catégories d’âge
Les catégories de la FFTA « Jeunes », catégories Benjamin à Junior, et « adultes » sont admises à l’adhésion. L’âge minimal requis est de 10 ans au moment de l’inscription.
Section 3.03 Adhésion amicale
Une personne déjà licenciée à la FFTA, membre d’une autre association, désireuse de pratiquer dans l’association peut être acceptée au titre d’une adhésion amicale.
Section 3.04 Montant de l’adhésion
L’association pratique une politique tarifaire dans le but de faciliter l’accès à la pratique du tir à l’arc pour des publics spécifiques.
Les tarifs sont tenus à disposition des adhérents et des publics. L’adhésion à l’association est assujettie a la prise de licence FFTA.
Les tarifs comprennent la part association et la part fédérale (FFTA, Ligue, Comité Départemental).
Pour une adhésion amicale d’un licencié FFTA dans une autre association, le montant est égal à la part annuelle association.
L’arrêt d’activité en cours de saison ne peut donner lieu à restitution de tout ou partie du montant de l’adhésion.
Article IV. Accès aux installations
Section 4.01 Règles d’accès des aires de pratique en salle
(a) Détention des moyens d’accès
La détention des clés ou badges est assujettie à l’approbation du comité directeur. Ces clés ou badges sont confiés à des responsables sportifs ou associatifs identifiés, compétents pour préparer et encadrer les séances de pratique ou aptes à une pratique autonome. Il n’est pas permis à un mineur de posséder des clés.
(b) Accès des mineurs
L’accès des mineurs est autorisé en présence de l’animateur sportif ou d’un accompagnateur majeur autorisé.
(c) Accès des personnes étrangères à l’association
L’accès peut être autorisé en présence de l’animateur sportif ou d’un responsable associatif :
– pour les actions d’animation ou découverte,
– un essai en cours de saison,
– pour une personne invitée accompagnée d’un adhérent de l’association.
Ces dispositions s’appliquent à des archers licenciés à la FFTA en mobilité géographique.
Les archers licenciés FFTA dans une autre association peuvent être admis dans le cadre d’une convention ou d’un accord temporaire.
(d) Locaux du matériel
Les locaux du matériel de l’association, archerie, ciblerie, etc… doivent être fermés lorsque l’animateur sportif ou un responsable n’est pas présent.
Section 4.02 Règles d’accès des aires de pratique extérieure
L’association dispose d’aires de pratique extérieure sous convention avec le propriétaire.
Les terrains ne sont pas clos et il n’est pas possible d’en contrôler l’accès.
Les archers débutants accompagnés d’archer confirmé ou d’un encadrant de l’association ont accès à l’aire de pratique.
Les archers confirmés, justifiant de plusieurs années de pratique à l’association, ont libre accès à l’aire de pratique ; ils agissent sous leur entière responsabilité.
Section 4.03 Publics et accompagnants
Des espaces et limites sont identifiés pour les publics éventuels et les accompagnants de mineurs.
Les responsables sportifs ou associatifs s’assurent du respect des règles de sécurité tant pour les locaux de pratique en salle que pour les aires de pratique extérieures.
Pour les aires extérieures où les zones ne peuvent pas être délimitées, les publics et accompagnants sont tenus à l’arrière de la zone des archers.
Section 4.04 Horaires
Les horaires des séances sont fonction des conventions d’utilisation des locaux et aires de pratique ainsi que de la période annuelle de fermeture.
Des séances d’initiation, pratique loisir, perfectionnement et entrainement compétition sont prévues.
« Jeunes », réservées aux catégories Benjamin à Junior.
« Adultes », ouvertes à tous, pratique loisir et compétition. Un jeune Junior peut être admis sous responsabilité d’un adhérent adulte.
« Compétition », pour les compétiteurs et le perfectionnement jeune et adulte.
En début de saison des séances d’essai sont prévues, le nombre est limité à 2 séances d’essai par candidat à l’adhésion. Des essais peuvent être également organisés en cours d’année.
Les animations peuvent être réalisées soit lors des horaires prédéfinis, soit être programmées en fonction de leur caractère occasionnel et événementiel.
(a) Pratique en salle
Les séances de pratique et les entraînements ont lieu aux horaires définis par la grille horaire et la convention d’utilisation des locaux sous la conduite des responsables sportifs ou associatifs désignés.
Les horaires s’entendent strictement. Les parents sont informés que l’association ne peut être tenue responsable de la surveillance des mineurs en dehors des horaires des séances auxquelles ils participent.
Les horaires des jours d’entraînements sont affichés dans l’association, ils doivent être respectés pour le bon fonctionnement et le respect des autres.
(b) Pratique extérieure
Les conditions de pratique doivent prendre en compte les espaces latéraux et à l’arrière des cibles pour la distance de perte de flèche. Les aires ou couloirs de tir doivent être libres de tout obstacle, en outre il faut tenir compte de la possible déviation des flèches par les cibles 3D.
En particulier, en ce qui concerne la visibilité suffisante pour garantir la sécurité, le tir de nuit est interdit.
Article V. Publics
Les différents publics admis à l’adhésion de l’association peuvent participer aux différentes activités organisées suivant les conditions définies pour les catégories :
– Jeunes.
– Adultes en pratique loisir débutants ou confirmés.
– Compétiteurs.
Les compétiteurs doivent avoir la tenue officielle de compétition tee-shirt avec marquage de l’association.
Article VI. Organisation des séances de pratique
Les séances respectent les conditions de sécurité pratique, les programmes de progression ou les conditions spécifiques de l’association pour les différents types de pratique.
Les séances peuvent être réalisées sous la responsabilité des responsables sportifs et associatifs.
Des zones de pratique distinctes peuvent être mises en place pour les archers débutants et confirmés, en particulier pour les distances de tir.
Les adhérents participent à la mise en place et au rangement des équipements nécessaires au bon déroulement de la séance.
Les adhérents qui utilisent des arcs et flèches de l’association doivent respecter les conditions d’utilisation et de rangement prévues.
Section 6.01 Séances encadrées
Le responsable des séances encadrées en salle ou en extérieur est l’animateur sportif de l’association.
Les jeunes ne peuvent pratiquer qu’en présence d’un animateur sportif.
Les séances encadrées sont accessibles à tous les publics.
Les essais avant adhésion sont réalisés lors de séances encadrées.
Les animations, dans les locaux ou aires de pratique de l’association, ou externalisées dans un cadre événementiel, sont réalisées avec encadrement d’un animateur sportif ou d’un responsable associatif.
Section 6.02 Séances non encadrées
Les responsables des séances non encadrées en salle ou en extérieur sont des responsables associatifs.
Les pratiquants Adultes loisir débutants peuvent pratiquer en présence d’un responsable associatif.
Les pratiquants confirmés et les compétiteurs peuvent pratiquer sous leur propre responsabilité.
Section 6.03 Séances entrainement compétition
Des séances spécifiques pour l’entraînement des compétiteurs sont prévues.
L’animateur sportif ou le responsable associatif compétition définit les programmes adaptés aux objectifs des adhérents.
Les participants à ces entraînement sont appelés à constituer une équipe et à représenter l’association.
Les pratiquants loisirs confirmés ou s’engageant vers une pratique compétition peuvent être admis à participer à ces séances de perfectionnement.
Article VII. Matériels et installations pour le tir à l’arc
Dans le cadre de sa politique sportive, l’association met à disposition des matériels et installations permettant la pratique du tir à l’arc.
Section 7.01 Arc et flèches
L’association est propriétaire d’arcs et de flèches, un mode de gestion est défini pour les matériels d’initiation, d’entrainement et de compétition.
L’encadrement, animateur sportif ou responsable associatif, définit les équipements utilisables par les adhérents en fonction de leur progression, niveau et aptitudes.
L’utilisation d’équipement inadapté à ces compétences et capacités physiques peut entraîner des lésions ou blessures.
Section 7.02 Support cible, mur de cible
Les supports cibles ou mur de cibles sont utilisés pour mettre en place les différents types de blasons.
Les parties métalliques éventuelles sont réduites au minimum ou protégées pour éviter les détériorations ou rebond des flèches.
Section 7.03 Cibles et blasons
Les cibles et blasons, silhouettes, cibles 3D ou autres mis à disposition sont utilisés suivant la progression et réglementation FFTA et les conditions particulières définies par l’association.
Section 7.04 Sécurité
Toute avarie, anomalie, ou réparation à faire est à signaler au responsable de séance.
Section 7.05 Matériel personnel
L’utilisation de matériel personnel est sous la responsabilité de l’adhérent. Les conseils pour leur utilisation ou réglage sont donnés à titre indicatif, il appartient à l’adhérent de s’assurer de leur
mise en œuvre en rapport à ses objectifs et compétences.
Article VIII. Prêt de matériel pour accès à la pratique
Afin de faciliter l’accès à la pratique du tir à l’arc, l’association met à disposition des adhérents des matériels dont elle est propriétaire.
Arcs de taille et puissances différentes et flèches adaptées aux pratiques.
L’animateur sportif ou le responsable définit les types d’arcs et flèches en fonction des objectifs et des publics.
Lors de leur renouvellement, les matériels de l’association peuvent être vendus aux adhérents.
Section 8.01 Prêts pour les séances encadrées
Séances d’essais, découverte et animation :
– Les arcs d’initiation et les flèches sont prêtés pour les séances découverte et les essais avant inscription.
Pratique après adhésion à l’association :
– Les arcs sont prêtés les deux premières années de l’adhésion.
– Les flèches et équipements doivent être achetés par l’adhérent.
Pour les jeunes le prêt d’arc est consenti aux catégories Benjamin à Junior.
Section 8.02 Prêts pour les séances non encadrées
Le prêt d’arc à un adhérent catégorie Adulte peut être consenti pour une période et conditions déterminées moyennant caution.
Un prêt d’arc peut être consenti à un jeune pour participation à une compétition sous responsabilité de ses parents ou d’un adulte.
Section 8.03 Prêt pour période de congé et fermeture de l’association
Le prêt d’arc à un adhérent catégorie Adulte peut être consenti pour une période et conditions déterminées moyennant caution.
Article IX. Entretien du matériel et équipement
Section 9.01 Entretien des arcs et flèche
Des outillages d’entretien sont à disposition des adhérents, leur utilisation est soumise à accord du responsable d’entretien du matériel associatif.
Les éléments de rechange, cordes, nocksets, etc… sont réservés au matériel de l’association.
L’utilisation d’une corde inadaptée à l’arc présente des risques.
Section 9.02 Entretien de la ciblerie
Des entretiens périodiques de la ciblerie sont prévus.
La stabilité des supports et la présence des protections sont vérifiés et les opérations de maintenance sont réalisées.
Article X. Equipements et accessoires
Les équipements et accessoires basiques, flèches, carquois, gants, protections peuvent être acquis auprès de l’association.
La tenue compétition obligatoire pour la participation au titre de l’association, tee-shirt avec marquage spécifique, peut être acquise auprès de l’association.
Pour les compétiteurs débutants, il sera possible de se faire prêter à titre exceptionnel une tenue par l’association.
Article XI. La pratique du tir à l’arc
Section 11.01 Règles générales de sécurité
Les membres (licenciés pratiquants) sont tenus de respecter les règles de base de sécurité communiquées par les dirigeants et notamment :
– Ne jamais encocher ou armer l’arc, même sans flèche, ailleurs que sur le pas de tir et en direction de la cible.
– Ne jamais lâcher la corde sans flèche encochée.
– Ne jamais mettre la flèche sur l’arc avant que la zone de tir ne soit entièrement libérée, lors d’une activité organisée (compétition ou autre).
– Attendre la fin de la volée pour ramasser une flèche tombée hors de portée devant le pas de tir.
– Ne déposer aucune affaire personnelle entre la ligne de tir et la cible.
– Se tenir toujours à distance suffisante d’un archer en phase de tir pour ne pas risquer de perturber son geste par un contact inopportun.
– Ne pas aller aux cibles chercher les flèches avec l’arc.
– S’assurer que personne ne se trouve immédiatement derrière (en particulier pour les jeunes, faire respecter une distance de sécurité) lors du retrait des flèches de la cible.
– Déposer les feuilles de marque deux mètres au moins devant la cible lors des séances de tirs comptés.
– Ne pas utiliser de matériel inadapté ou endommagé (flèches trop courtes, corde usagée, repose-flèche défectueux…).
– Ne pas courir dans la salle ou sur le terrain pendant la séance d’entrainement.
– Ne jamais courir avec des flèches dans le carquois ou dans les mains.
Section 11.02 Recommandations vestimentaires
– Privilégier les vêtements près du corps et protégeant intégralement le buste.
– Porter des chaussures adaptées aux formes de pratique (chaussures de sport, chaussures de randonnée pour les parcours…).
– Prévoir une tenue adaptée aux conditions météo (protection contre le soleil, la pluie, le froid…).
– En compétition, respecter les exigences FFTA.
Article XII. Les séances « découverte » et « animation »
Devant des participants novices (séance « découverte » ou première séance d’initiation), les personnes en charge de l’encadrement doivent :
– Présenter l’arc comme une arme, donc comme un outil potentiellement dangereux.
– Imposer à tous les tireurs de se placer sur la même ligne (ligne de tir).
– Proscrire les déplacements inopinés en avant de la ligne de tir.
– Etablir un espace entre la ligne de tir et la zone d’attente.
– Instaurer et faire respecter un signal de début du tir et un signal de fin de tir.
– Interdire tout armement fantaisiste (notamment en hauteur ou dans une direction « croisée »).
– Interdire éventuellement aux participants de monter aux cibles (le retrait des flèches sera fait par l’encadrant ou son assistant).
Article XIII. Pratique de tir à l’arc ludique et d’activités annexes
Le tir à l’arc est admis dans les différentes disciplines FFTA ; la pratique de tir ludique ou de sports annexes dans les aires de pratique tant intérieure qu’extérieure est soumise à l’autorisation du
Comité Directeur.
Les pratiques ludiques et activités annexes sont soumises à des conditions définies tant pour leur nature, les espaces utilisables, conditions temporelles et aptitude requise des adhérents.
Article XIV. Hygiène et santé
La pratique du tir requiert une aptitude physique et met en œuvre différents groupes musculaires, en début de séance un échauffement musculaire est recommandé à tous les pratiquants.
Pour les jeunes, le responsable de séance dirige ou supervise l’échauffement.
L’accès est interdit à toute personne sous l’emprise d’alcool ou de drogue.
Il est interdit de stocker dans l’enceinte de l’association des aliments ou denrées périssables dans
des conditions pouvant générer des risques sanitaires.
Article XV. Surveillance des biens matériels et produits
Les adhérents sont responsables des biens leur appartenant laissés dans l’enceinte et locaux de l’association.
Toute détérioration de matériel ou d’équipement présentant des risques pour la sécurité devra être signalée aux dirigeants.
Le stockage et l’usage de produits toxiques destinés à l’entretien des matériels font l’objet d’une attention particulière pour éviter tous risques d’utilisation dangereuse ou inadaptée.
Article XVI. Entretien des aires de pratique et des locaux
Les aires de pratique, les locaux de stockage des matériels et les locaux supports aux activités sont maintenus en bon état.
Les moyens, produits, évacuations nécessaires sont conformes aux règles de développement durable.
Les adhérents participent à l’entretien sous la directive des responsables de séance ou dans le cadre d’actions spécifiques.
Ces dispositions concernent les aires de pratique et locaux ainsi que les aires extérieures dont l’association a la jouissance en tant que propriétaire ou dont il a une gestion déléguée par convention.
Des critères spécifiques peuvent être définis par les conventions passées avec des tiers ou des organismes.
Article XVII. Missions des cadres et des dirigeants
Les cadres et dirigeants veillent :
– Au respect des recommandations fédérales en matière de sécurité pour toute activité de pratique interne ou externe (entraînements, initiation et découverte, démonstrations, compétitions….).
– A la communication, par voie d’affichage ou par l’apprentissage, des règles de base de la pratique en sécurité.
– A l’affichage obligatoire des numéros d’urgence et des diplômes.
– A la présence de la trousse de secours.
– A prendre toute mesure pour faire respecter les consignes.
– Au bon entretien des matériels et des équipements utilisés lors des séances.
– A la bonne adaptation du matériel, notamment chez les plus jeunes.
– Aux bonnes conditions de pratique.
– Au maintien de la conformité des équipements (bandoirs d’arcs, ciblerie, gardes…).
Les cadres s‘informent périodiquement des évolutions fédérales en matière d’enseignement et d’encadrement de l’activité.
Règlement intérieur adopté par le comité Directeur le 16 juin 2016. Il peut être télécharger ici.